LE PELARDON DES CEVENNES
Présentation de la marque LE PELARDON DES CEVENNES
Déposée le 9 février 1993 par Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PELARDON DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PELARDON DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454409.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PELARDON DES CEVENNES est expirée depuis le 9 février 2003.
Société coopérative agricole à capital variable dite COOPERATIVE D'ELEVAGE CAPRIN ET DU PELARDON DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29
Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12